Retour à l'accueil Se rendre aux Salces Livre d'or Galerie photos Nous contacter
     
 

DECOUVRIR

Accueil du site

Se rendre aux Salces

La Lozère

Sports & loisirs

La châtaigne

Festival des Salces

Faune

Patois

MULTIMEDIA

Livre d'or

Liens

Fonds d'ecran

Carte postale virtuelle

Faire un lien

Nous contacter

Crédits du site

 
     
 
Conseil régional de Lozère
 
 
18363 visiteurs
 
     
 

Crédits du site

Informations légales

- Les liens, adresses et textes présents sur ce site ne peuvent orienter l'utilisateur sur des sites extérieurs dont le contenu ne peut en aucune manière engager la responsabilité de la rédaction et/ou de l’équipe du site des Salces.

- Les textes mis en ligne sur ce site, sauf mentions particulières, sont la propriété intellectuelle et légale de la rédaction ainsi que de l’équipe du site. Toute autre forme de reproduction, représentation ou diffusion par quelque moyen que ce soit sont interdites sauf autorisation préalable et expresse de l'association.

- Les informations mises en ligne sur le site ne le sont qu’à but informatif. Ces informations ne peuvent et ne doivent pas être utilisées sans vérification préalable par le lecteur. Le webmaster ne saurait être tenu pour responsable des éventuelles conséquences directes ou indirectes pouvant résulter de la consultation, l’utilisation et/ou l’interprétation des informations fournies.

- La violation de cette licence et/ou au moins une de ses conditions soumet le contrevenant, et toutes personnes responsables, aux peines pénales et civiles prévues par la loi.

Extrait du Code de la Propriété Intellectuelle :
«335-2. Toute édition d'écrits, de composition musicale, de dessin, de peinture ou de tout autre production, imprimée ou gravée en entier ou en partie, au mépris des lois et règlements relatifs à la propriété des auteurs, est une contrefaçon ; et toute contrefaçon est un délit.
La contrefaçon en France d'ouvrages publiés en France ou à l'étranger est punie de deux ans d'emprisonnement et de 1.000.000 Frf d'amende.
335-3. Est également un délit de contrefaçon toute reproduction, représentation ou diffusion par quelque moyen que ce soit, d'une oeuvre de l'esprit en violation des droits de l'auteur d'un logiciel définis à l'article L 122-6.»

L'utilisateur du site reconnaît avoir pris connaissance de cette licence, en accepter et en respecter les conditions.

Webmaster
 
     
 

Site du village des Salces en Cévennes - 2006 - Conception : G. Mercier - Tous droits réservés

Site optimisé pour tous navigateurs - W3C